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Mentions Légales

Vous venez d'accéder au site Internet officiel du Réseau régional de culture scientifique, technique et industrielle de Provence-Alpes-Côte d’Azur réalisé dans le cadre de la coordination Etat – Région Provence-Alpes-Côte d’Azur pour le développement de la culture scientifique.

L'objet de ce site est de présenter les actions de culture scientifique, technique et industrielle réalisées par les acteurs membres du réseau en Provence-Alpes-Côte d’Azur.

Informations Éditeurs

Service gestionnaire

Délégation Régionale à la Recherche et à la Technologie Provence-Alpes-Côte d’Azur (DRRT PACA)
69 Av du Prado
13286 MARSEILLE CEDEX 6
Téléphone : 04 91 83 63 70

En lien avec la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur, service Enseignement supérieur – Recherche, 27 place Jules Guesde, 13481 Marseille cedex 20.

Directeur de la publication

Jean-Philippe NABOT, Délégué régional à la recherche et à la technologie

Sylvie Peuzin, chargée de mission pour le réseau régional de culture scientifique, technique et industriel, Région Provence-Alpes-Côte d’Azur.

Contact

speuzin@regionpaca.fr

DRUPAL

Site réalisé sous Drupal, CMS (gestionnaire de contenu) Open Source publié sous licence libre GPL.

Hébergement du site

Jaguar Network.

Conception et développement

E-magineurs
33 Quai Arloing
69009 Lyon
Tél : +33(0)4 37 37 88 00
infos@e-magineurs.com - www.e-magineurs.com

Déclaration CNIL

Le site internet du Réseau régional de culture scientifique, technique et industrielle de Provence-Alpes-Côte d’Azur, qui comporte des informations nominatives concernant notamment les personnels de la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur et de la DRRT et des acteurs du réseau, fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL (en cours).

Droit d'accès, de rectification, de suppression des données nominatives

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'opposition (art. 26) d'accès (art. 34 à 38), de rectification (art. 36) et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer par courrier électronique à speuzin@regionpaca.fr ou postal :
Délégation Régionale à la Recherche et à la Technologie Provence-Alpes-Côte d’Azur (DRRT PACA)
69 Av du Prado
13286 MARSEILLE CEDEX 6
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Droits de reproduction, copyright et liens

Sauf mention contraire et par défaut, les contenus du site du réseau régional de culture scientifique, technique et industrielle en Provence-Alpes-Côte d’Azur peuvent faire l'objet d'une réutilisation non commerciale sans altération du contenu avec citation de la source.

La reproduction sur support papier des pages de ce site est donc autorisée, sous réserve du respect des conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion
  • respect de l'intégrité des documents reproduits (ni modification ni altération d'aucune sorte)
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La reproduction sur support électronique de tout ou partie du site est autorisée sous réserve de l'ajout clair et lisible de la source (www.culture-science-paca.org) et de la mention "droits réservés".
Toute utilisation à des fins publicitaires ou commerciale est exclue.

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Cette autorisation ne s'applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, diffamatoire, pornographique, xénophobe ou susceptible de porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Accessibilité du site

Le site du Réseau régional de culture scientifique, technique et industrielle en Provence-Alpes-Côte d’Azur utilise des outils Open Source, et a été conçu pour être pleinement accessible, en accord avec les principes d'accessibilité de contenu web.

Les sites Drupal répondent aux exigences les plus strictes concernant l’accessibilité du contenu par les personnes souffrant de déficiences perceptuelles ou motrices. Ils respectent les normes du W3C et intègrent les meilleurs pratiques en matière d’interopérabilité (c'est-à-dire la communication entre différentes plateformes) grâce aux technologies XML et RSS.

Drupal génère du code XHTML valide et des sites accessibles. Nous utilisons donc XHTML et CSS conformément aux spécifications édictées par le W3C car nous accordons une grande importance à la facilité d'utilisation et à l'accessibilité. Nous avons pour philosophie de nous adresser à tous nos visiteurs quels qu'ils soient, et dans cet optique nous appliquons du mieux possible le principe de séparation entre le code HTML et la présentation CSS.

Nous pensons que le développement de l'accessibilité des sites Internet doit, notamment, permettre aux personnes handicapées d'avoir accès à l'information, à la connaissance, à l'éducation et à la culture. Le site du Réseau régional de culture scientifique, technique et industrielle en Provence-Alpes-Côte d’Azur a donc un niveau d'accessibilité conforme aux recommandations du référentiel commun des critères d'accessibilité des services Internet de l'administration française pour respecter la loi n°2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.

Limitation de responsabilité

La DRRT PACA et le Conseil régional Provence-Alpes-Côte d’Azur contrôlent l'exactitude des informations diffusées et mettent régulièrement à jour le site. La DRRT et le Conseil régional ne peuvent toutefois pas garantir que toutes les informations publiées soient exactes, exhaustives et réactualisées. Les informations diffusées n'ont pas un caractère contractuel et sont sujettes à modification sans préavis.

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